Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOARES MAISONS 74 TRADITIONNELLES
SOARES, SAS

Numéro de dépôt :
4095535
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2024
SOARES MAISONS 74 TRADITIONNELLES de SOARES

Présentation de la marque SOARES MAISONS 74 TRADITIONNELLES

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOARES MAISONS 74 TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOARES domicilié(e) 25 route des Perdrix - 74330 - SILLINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 481 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOARES, M. Antoine MATHIEU domicilié(e) 25 route des Perdrix - 74330 - SILLINGY - France.

La marque SOARES MAISONS 74 TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOARES MAISONS 74 TRADITIONNELLES est expirée depuis le 4 juin 2024.

SOARES a également déposé les autres marques suivantes : SOARES MAISONS IDEA , DA-LIGHTCOM


SOARES, SAS - 25 route des Perdrix - 74330 - SILLINGY - France - SIREN 326481124


SOARES, M. Antoine MATHIEU - 25 route des Perdrix - 74330 - SILLINGY - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664702 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

études de projets techniques ; architecture.